{"id":4354,"date":"2020-10-05T12:44:35","date_gmt":"2020-10-05T12:44:35","guid":{"rendered":"https:\/\/bijoux.vamtam.com\/?page_id=4354"},"modified":"2024-12-05T12:23:32","modified_gmt":"2024-12-05T11:23:32","slug":"terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/nb-bijoux.fr\/?page_id=4354","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"<div class=\"vgblk-rw-wrapper limit-wrapper\">Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues d\u2019une part par l\u2019entreprise individuelle Najette Bordji dont le si\u00e8ge social se situe au 45 rue de la Pr\u00e9fecture 21000 Dijon, num\u00e9ro de siret 511.309.478.00028 code APE 3213Z ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e Najette Bordji Bijoux et d\u2019autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via le site internet Najette Bordji Bijoux <a href=\"http:\/\/www.nb-bijoux.fr\">www.nb-bijoux.fr<\/a> d\u00e9nomm\u00e9e ci-apr\u00e8s \u201cl\u2019acheteur\u201d.<\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre najetet Bordji Bijoux et l\u2019acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site marchand de najette Bordji Bijoux, que l\u2019acheteur soir professionnel ou consommateur.<\/p>\n<p>l\u2019acquisition d\u2019un bien ou d\u2019un service \u00e0 travers le pr\u00e9sent site implique une acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019acheteur des pr\u00e9sentes conditions de vente.<\/p>\n<p>Najette Bordji Bijoux se r\u00e9serve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente \u00e0 tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par l\u2019acheteur.<\/p>\n<h3><strong>Article 1- Caract\u00e9ristiques de biens propos\u00e9s<\/strong><\/h3>\n<p>Toutes les cr\u00e9ations Najette Bordji en vente sur le site sont enti\u00e8rement r\u00e9alis\u00e9es par Najette Bordji, artisan d\u2019art bijouti\u00e8re dans son atelier.<\/p>\n<p>Chaque cr\u00e9ation qui sort de l&rsquo;atelier est une pi\u00e8ce unique soigneusement fabriqu\u00e9e selon des techniques artisanales. Il peut donc exister de l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences entre les photos et les pi\u00e8ces, notamment en ce qui concerne les couleurs et la brillance.<\/p>\n<h3><b>\u00a0Article 2 &#8211; Prix<\/b><\/h3>\n<p>Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison qui sont pr\u00e9cis\u00e9s.<\/p>\n<p>Les prix sont des prix nets en euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI).<\/p>\n<p>Najette Bordji se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable \u00e0 l\u2019acheteur.<\/p>\n<h3><b>Article 3 &#8211; Commandes<\/b><\/h3>\n<p>L\u2019acheteur qui souhaite acheter un produit\u00a0 doit obligatoirement:<\/p>\n<ul>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\">mentionner son nom et pr\u00e9nom<\/li>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\">valider son panier et v\u00e9rifier l\u2019exactitude de sa commande<\/li>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\">effectuer le paiement dans les conditions pr\u00e9vues (paiement s\u00e9curis\u00e9 par Paypal)<\/li>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\">confirmer sa commande et son r\u00e8glement.<\/li>\n<\/ul>\n<p>La confirmation de la commande entra\u00eene acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d\u2019en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d\u2019achat ou d\u2019autres conditions. L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction.<\/p>\n<p>La confirmation vaudra signature et acceptation des op\u00e9rations effectu\u00e9es. Le vendeur communiquera par courrier \u00e9lectronique la confirmation de la commande enregistr\u00e9e.<\/p>\n<h3><b>Article 4 &#8211; Paiement<\/b><\/h3>\n<p>Les paiements seront effectu\u00e9s par carte bancaire ; ils seront r\u00e9alis\u00e9s par le biais du syst\u00e8me s\u00e9curis\u00e9 WooCommerce Payments qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont crypt\u00e9es par un logiciel et qu\u2019aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le r\u00e9seau.<\/p>\n<h3><b>Article 5 &#8211; Exp\u00e9dition<\/b><\/h3>\n<p>Najette Bordji proc\u00e8de \u00e0 la livraison des pi\u00e8ces \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e lors de la commande dans un d\u00e9lai maximum de 7 jours ouvr\u00e9s pour les produits en stock ou dans le d\u00e9lai mentionn\u00e9 pour les pi\u00e8ces fabriqu\u00e9es \u00e0 la commande ou confectionn\u00e9es sur mesure.<\/p>\n<p>Dans le cas d\u2019une commande qui comporterait plusieurs articles avec des d\u00e9lais de livraisons diff\u00e9rents, Najette Bordji\u00a0 proc\u00e8de \u00e0 l&rsquo;envoi lorsque tous les articles sont disponibles sauf demande contraire de la part du client impliquant une modification des frais de livraison.<\/p>\n<p>Nous envoyons nos produits par envoi suivi comprenant une assurance de base, lettre suivie ou Colissimo via La Poste (except\u00e9es les cartes cadeau envoy\u00e9es par lettre simple).<\/p>\n<p>La vente en ligne des produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site ww.nb-bijoux.fr est r\u00e9serv\u00e9e aux acheteurs qui r\u00e9sident en France, dans les Dom-Tom ou \u00e0 Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones g\u00e9ographiques.<\/p>\n<p>Estimation du d\u00e9lai de r\u00e9ception apr\u00e8s r\u00e9ception de la notification d&rsquo;exp\u00e9dition :<\/p>\n<p>&#8211; France m\u00e9tropolitaine : 2 \u00e0 5 jours ouvr\u00e9s<\/p>\n<p>&#8211; DOM TOM : 4 \u00e0 15 jours ouvr\u00e9s<\/p>\n<p>Pour toute demande d&rsquo;envoi express, merci de nous contacter par mail dans les 24 heures suivant votre commande.<\/p>\n<p>Les acheteurs sont responsables des taxes \u00e0 l&rsquo;importation qui peuvent \u00eatre appliqu\u00e9es par les douanes.<\/p>\n<p>Merci de prendre en compte que si votre article n&rsquo;arrive pas 15 jours apr\u00e8s avoir re\u00e7u le num\u00e9ro de suivi, il vous appartient de prendre contact au plus vite avec votre service de poste.<\/p>\n<p>Tout retard de livraison d\u00fb aux services des douanes ou postaux ne peut \u00eatre imput\u00e9 en responsabilit\u00e9 \u00e0 l\u2019entreprise Najette Bordji.<\/p>\n<h3><b>Article 6 &#8211; R\u00e9tractation<\/b><\/h3>\n<p>Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de la livraison de leur commande pour faire un retour du produit au vendeur pour \u00e9change ou remboursement sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour.<\/p>\n<p>Les remboursements seront effectu\u00e9s par carte bancaire ; ils seront r\u00e9alis\u00e9s par le biais du syst\u00e8me s\u00e9curis\u00e9 WooCommerce Payments qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont crypt\u00e9es par un logiciel et qu\u2019aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du virement.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation est inapplicable en cas de commande d\u2019un produit confectionn\u00e9 selon les sp\u00e9cifications du consommateur (commandes sur mesure ou personnalis\u00e9e)<\/p>\n<h3><b>Article 7 &#8211; \u00c9changes &#8211; retours<\/b><\/h3>\n<p>Les produits vendus sont des bijoux confectionn\u00e9s artisanalement, \u00e0 la main et ne peuvent en cons\u00e9quence faire l&rsquo;objet d&rsquo;aucun droit de remboursement en raison de leur caract\u00e8re al\u00e9atoire et sp\u00e9cificit\u00e9 sauf en cas d&rsquo;un d\u00e9faut de fabrication av\u00e9r\u00e9.<\/p>\n<h4><b>Les \u00e9changes et retours sont accept\u00e9s selon les modalit\u00e9s ci-apr\u00e8s.<\/b><\/h4>\n<p>Au pr\u00e9alable de toute demande, adressez nous un e-mail en pr\u00e9cisant le motif de cette derni\u00e8re et ce dans un d\u00e9lai maximal de 14 jours apr\u00e8s r\u00e9ception de votre commande.<\/p>\n<p><b>Retour avec une demande d&rsquo;\u00e9change<\/b><\/p>\n<p>Apr\u00e8s avoir re\u00e7u notre accord, vous disposez d&rsquo;un d\u00e9lai de 14 jours ouvr\u00e9s pour nous retourner votre achat obligatoirement retourn\u00e9 dans son emballage d&rsquo;origine, intact, en parfait \u00e9tat de propret\u00e9 et qui ne devra pas avoir \u00e9t\u00e9 port\u00e9.<\/p>\n<p>Si vous exp\u00e9diez un article, assurez-vous d&rsquo;utiliser un service ad\u00e9quat avec un num\u00e9ro de suivi d&rsquo;exp\u00e9dition ou avec souscription \u00e0 une assurance d&rsquo;exp\u00e9dition. Najette Bordji ne peut en aucun cas garantir le suivi de votre retour.<\/p>\n<p>Najette Bordji se r\u00e9serve le droit de refuser un \u00e9change s\u2019il s\u2019av\u00e8re que l&rsquo;article retourn\u00e9 a \u00e9t\u00e9 ab\u00eem\u00e9, port\u00e9 ou sali.<\/p>\n<p>Notez que les frais de livraison li\u00e9s au retour et l&rsquo;envoi d&rsquo;une nouvelle pi\u00e8ce restent \u00e0 la charge du client.<\/p>\n<p>Si le prix de la pi\u00e8ce \u00e9chang\u00e9e est sup\u00e9rieure \u00e0 celui de la pi\u00e8ce retourn\u00e9e, le client devra s&rsquo;acquitter de la diff\u00e9rence de prix avant l\u2019envoi de la nouvelle pi\u00e8ce.<\/p>\n<p>Les articles achet\u00e9s en promotion ne font l&rsquo;objet d&rsquo;aucun \u00e9change.<\/p>\n<p><b>Retour avec une demande de remboursement suite \u00e0 un d\u00e9faut de fabrication av\u00e9r\u00e9<\/b><\/p>\n<p>Vous devez nous adresser un mail dans un d\u00e9lai maximal de 14 jours apr\u00e8s r\u00e9ception de votre commande avec, si possible, des photos mettant en \u00e9vidence le ou les d\u00e9fauts de fabrication. Apr\u00e8s validation par mail de notre part dans les 72h, vous disposez d&rsquo;un d\u00e9lai maximal de 14 jours pour retourner votre commande dans son emballage d&rsquo;origine.<\/p>\n<p>A r\u00e9ception du retour, Najette Bordji se r\u00e9serve le droit d&rsquo;appr\u00e9cier l\u2019exactitude du d\u00e9faut constat\u00e9 par le client et \u00e9ventuellement de refuser le remboursement. Une r\u00e9ponse par e-mail vous sera adress\u00e9e dans les 72h apr\u00e8s r\u00e9ception. Apr\u00e8s acceptation du remboursement, si vous avez r\u00e9gl\u00e9 votre achat par carte bancaire, le montant des articles sera vir\u00e9 automatiquement ou re-cr\u00e9dit\u00e9.<\/p>\n<p>Les produits r\u00e9alis\u00e9s sur mesure ne font l&rsquo;objet d&rsquo;aucun droit de r\u00e9tractation, remboursement ou d&rsquo;\u00e9change conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L121-21-8 du code de la consommation, pour les biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou personnalis\u00e9s.<\/p>\n<h3><b>Article 8 &#8211; Garantie<\/b><\/h3>\n<p>Tous les bijoux confectionn\u00e9s par Najette Bordji b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 pr\u00e9vue par les articles 1641 et suivants du Code Civil ( 2 ann\u00e9es \u00e0 compter de la date de livraison). Cependant, celle-ci ne saurait s\u2019appliquer sur des bijoux qui auraient \u00e9t\u00e9 port\u00e9s ou stock\u00e9s selon des conditions contraires \u00e0 leur bon \u00e9tat ainsi qu\u2019\u00e0 leur entretien.<\/p>\n<p>En cas de non conformit\u00e9 d\u2019un produit vendu, il pourra \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 l\u2019entreprise Najette Bordji qui le reprendra, l\u2019\u00e9changera ou le remboursera. Toutes les r\u00e9clamations, demandes d\u2019\u00e9change ou de remboursement doivent s&rsquo;effectuer par mail \u00e0 <a href=\"contact@nb-bijoux.fr\">contact@nb-bijoux.fr\u00a0<\/a>ou par voie postale \u00e0 l\u2019adresse suivante: Najette Bordji 45 rue de la Pr\u00e9fecture 21000 Dijon.<\/p>\n<h3><b>Article 9 &#8211; Limitation de responsabilit\u00e9<\/b><\/h3>\n<p>Le vendeur, dans le processus de vente en ligne n&rsquo;est tenu que par une obligation de moyens. Il ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s et de l\u2019utilisation du site www.nb-bijoux.fr ou de tout dommage r\u00e9sultant de l&rsquo;utilisation d&rsquo;internet.<\/p>\n<h3><b>Article 10 &#8211; Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/b><\/h3>\n<p>Najette Bordji est propri\u00e9taire exclusive des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site www.nb-bijoux.fr h\u00e9berg\u00e9 par OVH Cloud. Leur reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication est strictement interdite sous peine de poursuite.<\/p>\n<h3><b>Article 11 &#8211; Politique de confidentialit\u00e9 \/ vie priv\u00e9e et gestion des donn\u00e9es personnelles<\/b><\/h3>\n<p>Le site nb-bijoux.fr collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur, indispensables \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution et au traitement des commandes, notamment celles vis\u00e9es aux pr\u00e9sentes CGV. L\u2019utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie.<\/p>\n<p>Outre la finalit\u00e9 pr\u00e9cit\u00e9e, les informations ainsi collect\u00e9es ne sont utilis\u00e9es que pour la gestion du fichier client, la diffusion d&rsquo;offres commerciales et restent exclusives \u00e0 l&rsquo;entreprise Najette Bordji.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es sus-cit\u00e9es sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 2 ans sauf demande express de votre part.<\/p>\n<p>Aucune information personnelle de l\u2019utilisateur du site nb-bijoux.fr n\u2019est publi\u00e9e, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s (Art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) vous b\u00e9n\u00e9ficiez d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant.<\/p>\n<p>Vous seuls pouvez exercer ces droits sur vos propres donn\u00e9es en nous contactant \u00e0 contact@nb-bijoux.fr.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es bancaires relatives aux transactions effectu\u00e9es sur le site ne sont en aucun cas stock\u00e9es par l\u2019entreprise Najette Bordji.<\/p>\n<h3><b>Article 12 &#8211; Gestion des newsletters<\/b><\/h3>\n<ol>\n<li><b> Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Lorsque vous vous inscrivez \u00e0 notre newsletter, nous collectons uniquement les donn\u00e9es suivantes :<\/span><\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\"><span style=\"font-weight: 400;\">Votre adresse email (obligatoire).<\/span><\/li>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\"><span style=\"font-weight: 400;\">Votre pr\u00e9nom ou nom (si renseign\u00e9, optionnel).<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Ces informations sont utilis\u00e9es exclusivement pour l\u2019envoi de nos newsletters contenant des actualit\u00e9s, des informations sur nos produits, des offres sp\u00e9ciales et des \u00e9v\u00e9nements.<\/span><\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><b> Finalit\u00e9 et base l\u00e9gale<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Nous collectons et traitons vos donn\u00e9es personnelles dans le seul but de vous envoyer des communications en rapport avec nos activit\u00e9s et nos produits. Ce traitement est bas\u00e9 sur votre consentement explicite, que vous pouvez retirer \u00e0 tout moment.<\/span><\/li>\n<li><b> Conservation des donn\u00e9es<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Vos donn\u00e9es sont conserv\u00e9es aussi longtemps que vous \u00eates abonn\u00e9(e) \u00e0 notre newsletter. Si vous vous d\u00e9sinscrivez, vos donn\u00e9es seront supprim\u00e9es imm\u00e9diatement de notre liste d\u2019envoi.<\/span><\/li>\n<li><b> Partage des donn\u00e9es<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Vos donn\u00e9es personnelles ne seront jamais partag\u00e9es, vendues ou c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers. Elles sont utilis\u00e9es uniquement par Najette Bordji Cr\u00e9atrice de Bijoux\u00a0 pour la gestion de l\u2019envoi des newsletters.<\/span><\/li>\n<li><b> Droit de d\u00e9sinscription<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Chaque email envoy\u00e9 contient un lien de d\u00e9sinscription en bas de page. Vous pouvez cliquer sur ce lien \u00e0 tout moment pour ne plus recevoir de communications de notre part.<\/span><\/li>\n<li><b> Vos droits<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos donn\u00e9es personnelles :<\/span><\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\"><b>Acc\u00e8s et rectification<\/b><span style=\"font-weight: 400;\"> : Vous pouvez demander \u00e0 consulter et corriger les donn\u00e9es que nous avons collect\u00e9es.<\/span><\/li>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\"><b>Opposition et suppression<\/b><span style=\"font-weight: 400;\"> : Vous pouvez demander la suppression de vos donn\u00e9es et vous opposer \u00e0 leur utilisation.<\/span><\/li>\n<li style=\"font-weight: 400;\" aria-level=\"1\"><b>Retrait du consentement<\/b><span style=\"font-weight: 400;\"> : Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment en utilisant le lien de d\u00e9sinscription ou en nous contactant directement.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Pour exercer vos droits, contactez-nous \u00e0 l\u2019adresse email suivante : <\/span><a href=\"mailto:contact@nb-bijoux.fr\"><b>contact@nb-bijoux.fr<\/b><\/a><\/p>\n<ol start=\"7\">\n<li><b> S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es<\/b><b><br \/>\n<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">Nous mettons en \u0153uvre des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger vos donn\u00e9es contre tout acc\u00e8s non autoris\u00e9, perte ou alt\u00e9ration.<\/span><\/li>\n<\/ol>\n<h3><b>Article 13 &#8211; R\u00e8glement des litiges<\/b><\/h3>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions de vente \u00e0 distance sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. En cas de litige, les parties se r\u00e9servent la possibilit\u00e9, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. A d\u00e9faut, comp\u00e9tence est attribu\u00e9e aux juridictions fran\u00e7aises.<\/p>\n<p>E mail : <a href=\"mailto:contact@nb-bijoux.fr\">contact@nb-bijoux.fr<\/a><\/div>\n<p><!-- .vgblk-rw-wrapper --><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues d\u2019une part par l\u2019entreprise individuelle Najette Bordji dont le si\u00e8ge social se situe au 45 rue de la Pr\u00e9fecture 21000 Dijon, num\u00e9ro de siret 511.309.478.00028 code APE 3213Z ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e Najette Bordji Bijoux et d\u2019autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat&#8230;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-4354","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.5 - 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